UNION SPORTIVE LONZACOISE 96 : site officiel du club de foot de LE LONZAC - footeo

Réglement intérieur du club.

Règlement intérieur

Préambule

Ce règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association. Il s’applique obligatoirement à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Il est consultable sur le site internet de l’association et une copie est remise à chaque nouvel adhérent qui en fait la demande.

Les dispositions du présent règlement doivent être interprétées à la lumière des statuts. En cas d’ambiguïté ou de contradiction, les statuts s’appliquent par priorité sur le règlement intérieur.

TITRE I – DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 – Adhésion

L’adhésion à l’UNION SPORTIVE LONZACOISE 96 implique l’approbation et le respect dans son intégralité des statuts du club, de son règlement intérieur et le paiement d’une cotisation.

Elle impose des droits et des devoirs.

Article 2 - Cotisation

Tout membre actif doit s’acquitter d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d’administration.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise.

Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Article 3 – Démission

Tout membre actif qui désire démissionner, et en particulier en cours de saison, doit en informer le bureau de l’association par lettre simple.

Le membre démissionnaire n’est pas tenu de justifier sa décision.

Il devra être à jour de sa cotisation. Dans le cas contraire une opposition sera faite par le club.

Article 4 - Exclusion

Conformément à l'article 4 des statuts, tout membre actif peut être exclu de l’association en cas de non paiement de sa cotisation ou pour motifs graves.

Cette sanction est prise par le conseil d’administration après audition de l’intéressé, à une majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

La décision est applicable immédiatement à réception de la lettre recommandée de l’association et est susceptible d’appel devant le conseil d’administration.

L’intéressé devra en faire la demande par lettre recommandée adressée au président de l’association dans un délai de 8 jours.

Dans ce cas, un conseil d’administration sera convoqué sous 30 jours.

TITRE II - DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX licenciés

Article 5 - Demande de licence de football  

Pour toute demande de licence ou de renouvellement, chaque membre devra compléter, signer et faire tamponner par son médecin, le formulaire remis par le bureau de l’association.

Ce formulaire comporte tous les renseignements utiles concernant le membre. Celui-ci s'engage à signaler tout changement au bureau du club (adresse, téléphone...).

Article 6 – Comportement

Tout membre devra toujours avoir à l’esprit que le football est un plaisir et un jeu.

Tout membre s’interdit de formuler des critiques à l’égard des arbitres, de ses coéquipiers, des joueurs de l’équipe adverse, des dirigeants

Article 7 - Respect des horaires de rendez-vous (entrainements et matches)

Tout joueur doit être présent aux entraînements et doit honorer les convocations de matches. En cas d’empêchement il doit en avertir l’entraîneur le plus rapidement possible.

Article 8 – Installations sportives

Tout membre est tenu de prendre soin des installations mises à sa disposition par la mairie et par l’association.

Article 9 – Sanction 

Tout membre sanctionné pour une attitude incorrecte, contestation d'arbitrage, acte d'anti-jeu flagrants doit supporter le préjudice financier réclamé au club par le règlement en vigueur.

TITRE III - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 10 – Responsabilité   

Le club n’est pas responsable des vols commis dans l’enceinte du stade, du foyer du club. Il est donc conseillé de ne pas amener d’objets de valeurs.

Article 11 – Droit à l’image 

Chaque membre autorise l’UNION SPORTIVE LONZACOISE 96, à diffuser sur tous supports (internet, presse, calendrier, …) son image dans le cadre de son activité.  Il peut, néanmoins, s’y opposer sur demande écrite.

Article 12 – Loi Informatique et Libertés 

Chaque membre est informé que l’association met en œuvre un traitement automatisé des informations nominatives le concernant. Ce fichier est à l’usage exclusif de l’association et de la fédération française de football ; il présente un caractère obligatoire.

L’association s’engage à ne pas publier ces données nominatives sur internet. Les informations recueillies sont nécessaires pour l’adhésion. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. Elles peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification selon les dispositions de la loi du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, le membre s’adressera au bureau de l’association.

Article 13 - Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est préparé et modifié par le conseil  d’administration et est adopté par l’assemblée générale, conformément à l'article 17 des statuts.

Tout nouveau règlement intérieur est affiché au foyer de l’association et publié sur son site internet dans le mois qui suit la date de la modification.

 

 

Le présent règlement a été adopté en assemblée générale tenue à LE LONZAC le samedi 5 juin 2010 sous la présidence de Monsieur Hervé HOSPITAL, assisté de Mademoiselle Nadège CRETIEN, secrétaire de séance.

 

ECOLE DE FOOT ESM

RETROUVEZ LE COMPTE FACEBOOK (lien ci-dessous) DE L'ECOLE DE FOOT ESM Etoile Sportive des Monedieres (Entente Seilhac - Chamboulive - Le Lonzac - Saint Jal)

https://www.facebook.com/ententescl/